Le ministre des affaires étrangères et le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ;
Vu la loi de finances pour 1974 (no 73-1150 du 27 décembre 1973), notamment son article 66 ;
Vu le décret no 76-832 du 24 août 1976 modifié relatif à l'organisation financière de certains établissements ou organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dépendant du ministère des affaires étrangères et du ministère de la coopération, notamment ses articles 1er et 2 ;
Vu l'arrêté du 3 mars 1982 modifié fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dotés de l'autonomie financière,
Arrêtent :
Art. 1er. - Les titres 1er, 2, 3, 5, 6, 7, 8 et 9 de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié sont abrogés.
Art. 2. - L'arrêté du 16 mai 1994 modifié fixant la liste des organismes de diffusion culturelle français dépendant du ministère de la coopération et dotés de l'autonomie financière est abrogé.
Art. 3. - Sont dotés de l'autonomie financière, dans les conditions du décret susvisé :
I. - Les centres de recherche
Afrique du Sud
Institut français d'Afrique du Sud (Johannesburg).
Allemagne
Centre Marc-Bloch (Berlin).
Mission historique française de Göttingen.
Chine
Centre d'études françaises sur la Chine contemporaine (Hong-Kong).
Ethiopie
Centre français des études éthiopiennes (Addis-Abeba).
Grande-Bretagne
Maison française d'Oxford.
Inde
Centre des sciences humaines de Delhi.
Institut français de Pondichéry.
Irak
Délégation archéologique française en Irak (Bagdad).
Iran
Institut français de recherche en Iran (Théhéran).
Israël
Centre de recherche français de Jérusalem.
Japon
Maison franco-japonaise de Tokyo
Kenya
Institut français de recherche en Afrique (Nairobi).
Liban
Centre d'étude et de recherche sur le Moyen-Orient contemporain (Beyrouth).
Institut français d'archéologie du Proche-Orient (Beyrouth).
Maroc
Centre d'études en sciences humaines et sociales de Rabat.
Mexique
Centre d'études mexicaines et centraméricaines (Mexico).
Nigeria
Centre culturel français de Lagos.
Ouzbékistan
Institut français d'études sur l'Asie centrale (Tachkent).
Pérou
Institut français d'études andines (Lima).
République arabe d'Egypte
Centre d'études et de documentation économique, juridique et sociale (Le Caire).
République arabe de Syrie
Institut français d'études arabes (Damas).
République du Yémen
Centre français d'études yéménites (Sanaa).
République tchèque
Centre français de recherches en sciences sociales (Prague).
Soudan
Section française de la direction des antiquités soudanaises (Khartoum).
Tunisie
Institut de recherche sur le Maghreb contemporain (Tunis).
Turquie
Institut français d'études anatoliennes Georges-Dumézil (Istanbul).
II. - Etablissements à vocation pluridisciplinaire
Afrique du Sud
Institut français d'Afrique du Sud (Johannesburg).
Algérie
Centre culturel français d'Alger.
Centre culturel français d'Annaba.
Centre culturel français de Constantine.
Centre culturel français d'Oran.
Centre culturel français de Tizi-Ouzou.
Centre culturel français de Tlemcen.
Allemagne
Centre culturel et de coopération linguistique de Berlin.
Institut français de Bonn.
Centre culturel et de coopération linguistique de Brême.
Institut français de Cologne.
Institut français de Dresde.
Centre culturel et de coopération linguistique de Düsseldorf.
Centre culturel et de coopération linguistique de Francfort.
Institut français de Fribourg.
Centre culturel et de coopération linguistique de Hambourg.
Institut français de Hanovre.
Centre culturel et de coopération linguistique d'Heidelberg.
Centre culturel français de Karlsruhe.
Centre culturel français de Kiel.
Centre culturel et de coopération linguistique de Leipzig.
Centre culturel et de coopération linguistique de Mayence.
Centre culturel et de coopération linguistique de Munich.
Institut français de Rostock.
Institut d'études françaises de Sarrebruck.
Centre culturel et de coopération linguistique de Stuttgart.
Autriche
Institut français de Graz.
Centre culturel et de coopération linguistique d'Innsbruck.
Centre culturel français de Salzbourg.
Institut français de Vienne.
Belgique
Délégation culturelle et pédagogique de Gand.
Bénin
Centre culturel de Cotonou.
Brésil
Centre de documentation technique de Sao Paulo.
Maison française de Rio de Janeiro.
Bulgarie
Institut français de Sofia.
Burkina Faso
Centre culturel de Ouagadougou.
Centre culturel de Bobo Dioulasso.
Burundi
Centre culturel de Bujumbura.
Cambodge
Centre culturel français du Cambodge (Phnom Penh).
Cameroun
Centre culturel de Yaoundé.
Centre culturel de Douala.
Cap-Vert
Centre culturel de Praia.
Chili
Institut franco-chilien de Santiago.
Chine
Centre culturel et de coopération linguistique de Pékin.
Chypre
Centre culturel et de coopération linguistique de Nicosie.
République populaire du Congo
Centre culturel de Brazzaville.
Centre culturel de Pointe-Noire.
République démocratique du Congo
Centre culturel de Kinshasa.
Corée du Sud
Centre culturel français de Séoul.
Costa Rica
Centre culturel et de coopération pour l'Amérique centrale (San José).
Côte d'Ivoire
Centre culturel d'Abidjan.
Croatie
Institut français de Zagreb.
Danemark
Institut français de Copenhague.
Djibouti
Centre culturel de Djibouti.
République arabe d'Egypte
Centre français de culture et de coopération du Caire.
Espagne
Institut français de Barcelone.
Institut français de Bilbao.
Institut français de Madrid.
Institut français de Séville.
Institut français de Valence.
Estonie
Centre culturel français de Tallin.
Etats-Unis
Maison française de Washington.
Finlande
Centre culturel français d'Helsinki.
Gabon
Centre culturel de Libreville.
Grande-Bretagne
Institut français d'Ecosse (Edimbourg).
Institut français du Royaume-Uni (Londres).
Grèce
Institut français d'Athènes.
Guinée-Bissau
Centre culturel franco-guinéen de Bissau.
Guinée équatoriale
Institut culturel d'expression française de Malabo.
Haïti
Institut français de Port-au-Prince.
Hongrie
Institut français de Budapest.
Inde
Centre de documentation universitaire, scientifique et technique de New Delhi.
Indonésie
Centre culturel français de Bandung.
Centre culturel français de Jakarta.
Centre culturel français de Surabaya.
Irak
Centre culturel français de Bagdad.
Centre de documentation universitaire, scientifique et technique de Bagdad.
Iran
Institut français de Téhéran.
Centre culturel français de Chiraz.
Centre culturel français d'Ispahan.
Centre culturel français de Tabriz.
Israël
Centre culturel français de Beersheva et du Neguev.
Centre culturel français d'Haïfa et de Nazareth.
Institut français de Tel-Aviv.
Italie
Institut français de Florence.
Centre culturel franco-italien Galliera (Gênes).
Centre culturel français de Milan.
Institut français de Naples.
Centre culturel français de Palerme.
Bureau de coopération linguistique et artistique de Rome.
Centre culturel français de Turin.
Japon
Institut franco-japonais du Kansaï (Kyoto).
Institut franco-japonais du Kyushu (Fukuoka).
Institut franco-japonais de Tokyo.
Jérusalem
Centre culturel français de Jérusalem.
Jordanie
Centre culturel et de coopération linguistique d'Amman.
Kenya
Maison française de Nairobi.
Laos
Centre culturel et de coopération linguistique de Vientiane.
Lettonie
Centre culturel français de Riga.
Liban
Mission culturelle française au Liban (Beyrouth).
Libye
Institut culturel français de Tripoli.
Lituanie
Centre culturel français de Vilnius.
Luxembourg
Centre culturel français du Luxembourg.
Ancienne République yougoslave de Macédoine
Centre culturel français de Skopje.
Madagascar
Centre culturel de Tananarive.
Malawi
Centre culturel français de Blantyre.
Mali
Centre culturel de Bamako.
Maroc
Institut français d'Agadir.
Institut français de Casablanca.
Institut français de Marrakech.
Institut français de Meknès.
Institut français d'Oujda.
Institut français de Rabat.
Institut français de Tanger.
Maurice (île)
Centre culturel de Port-Louis.
Mauritanie
Centre culturel de Nouakchott.
Mexique
Institut français d'Amérique latine (Mexico).
Nigeria
Centre culturel français de Lagos.
Norvège
Centre culturel et de coopération linguistique d'Oslo.
Centre culturel franco-norvégien de Stavanger.
Pays-Bas
Institut français des Pays-Bas (Amsterdam).
Pologne
Institut français de Cracovie.
Institut français de Varsovie.
Centre de civilisation française et d'études francophones auprès de l'université de Varsovie.
Centre français de formation et d'information des cadres (CEFFIC, Varsovie).
Portugal
Institut franco-portugais de Lisbonne.
Institut français de Porto.
Qatar
Centre culturel français de Doha.
Roumanie
Institut français de Bucarest.
Centre culturel français de Cluj-Napoca.
Centre culturel français d'Iasi.
Centre culturel français de Timisoara.
Russie
Centre culturel français de Moscou.
Institut français de Saint-Pétersbourg.
Rwanda
Centre d'échanges culturels de Kigali.
Saint-Siège
Centre d'études Saint-Louis-de-France (Rome).
Sénégal
Centre culturel de Dakar.
Centre culturel de Saint-Louis.
République de Singapour
Centre de documentation universitaire, scientifique et technique de Singapour.
Slovaquie
Institut français de Bratislava.
Slovénie
Institut français Charles-Nodier (Ljubljana).
Soudan
Centre culturel français de Khartoum.
Suède
Institut français de Stockholm.
République arabe de Syrie
Centre culturel français de Damas.
Tchad
Centre culturel de N'Djamena.
République tchèque
Institut français de Prague.
Togo
Centre culturel de Lomé.
Tunisie
Institut français de coopération de Tunis.
Turquie
Institut d'études françaises d'Ankara.
Institut d'études françaises d'Istanbul.
Centre culturel français d'Izmir.
Mission de coopération éducative et linguistique d'Istanbul.
Ukraine
Institut français d'Ukraine (Kiev).
Vietnam
Centre culturel et de coopération de Hanoi.
République du Yémen
Centre culturel français de Sanaa.
Yougoslavie
Centre culturel français de Belgrade.
Art. 4. - Les compétences et champs d'intervention de ces établissements ainsi que l'existence d'éventuelles annexes sont définis par décision du ministère des affaires étrangères visée du contrôleur financier.
Art. 5. - Le directeur général de la coopération internationale et du développement est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prend effet au 1er janvier 1999.
Fait à Paris, le 30 avril 1999.